Déposée le 26 juillet 1996 par PROTON ELECTRONIC INDUSTRIAL Co
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PROTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-36 du 6 septembre 1996.
Le déposant est PROTON ELECTRONIC INDUSTRIAL Co., Ltd, domicilié(e) Sec. 1, Pan Chiao City, Taipei Hsien TAIWAN PROVINCE DE CHINE - Taïwan.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHEL DE BEAUMONT CABINET CONSEIL - France.
La marque PROTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96636910.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROTON est expirée depuis le 26 juillet 2006.
PROTON ELECTRONIC INDUSTRIAL Co a également déposé les autres marques suivantes : PROTON
PROTON ELECTRONIC INDUSTRIAL Co., Ltd - Sec. 1, Pan Chiao City, Taipei Hsien TAIWAN PROVINCE DE CHINE - Taïwan
MICHEL DE BEAUMONT CABINET CONSEIL - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-29
Publication - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1996-36
Ordinateurs et équipement d'ordinateur de cette classe, y compris terminaux d'ordinateur, claviers d'ordinateur, imprimantes, lecteurs de disques, mémoire, souris, microprocesseurs, modules de traitement, chassis d'ordinateur.Cuiseuses électroniques de riz, rafraîchisseurs électriques, humidificateurs, deshumidificateur, dispositifs de chauffage électriques, purificateurs d'air, climatiseurs, fontaines électriques, cuisinières, fours de cuisine, marmites chauffantes, appareils de réfrigération, ventilateurs électriques
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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